“Un monde juste qui valorise et conserve la Nature“

Les guides juridiques du Pôle-relais zones humides tropicales 

Le Pôle-relais zones humides tropicales (PRZHT) met une énergie toute particulière à poursuivre et amplifier son effort de sensibilisation et de formation des acteurs cibles à l’importance de la conservation des zones humides. Parmi ces acteurs, les élus, les services instructeurs et les gestionnaires de chaque territoire sont prioritaires, du fait de leur impact potentiellement significatif sur les zones humides.

C’est pourquoi le PRZHT a publié fin 2019 un guide juridique sur le droit des zones humides des territoires d’outre-mer, première synthèse portant sur la réglementation spécifique à ces territoires. Ce guide, présenté sous forme de classeurs simples et pratiques, a pour objectif d’aider à démêler le droit, souvent complexe, relatif à la protection des zones humides dans chacun des territoires. Ce droit diffère en effet d’un territoire à l’autre, en fonction de son statut, de l’existence d’aires protégées ou d’adoption de textes spécifiques.

Véritable outil d’aide à la décision, il est espéré que ce guide fournira des réponses claires et précises sur le droit des zones humides tropicales françaises.

Guide juridique Saint-Martin

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales: Saint-Martin

Guide juridique Guadeloupe

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales: Guadeloupe

Guide juridique Martinique

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales: Martinique

Guide juridique Guyane

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales: Guyane

Guide juridique La Réunion

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : La Réunion

Guide juridique Mayotte

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales: Mayotte

Guide juridique Nouvelle-Calédonie

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales: Nouvelle-Calédonie

Guide juridique Polynésie française

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales: Polynésie française

Guide juridique Wallis-et-Futuna

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales: Wallis-et-Futuna

Ces guides juridiques ont fait ou feront l’objet de formations au sein de chaque territoire afin d’assurer leurs bonne prise en main par les élus et les services instructeurs

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