Guide sur les espèces exotiques envahissantes en milieux aquatiques : connaissances pratiques et expériences de gestion
Les espèces exotiques envahissantes et les impacts qu’elles engendrent sont une préoccupation croissante pour les gestionnaires d’espaces naturels, particulièrement dans le cas des milieux aquatiques. Où en sont les connaissances sur les invasions biologiques ? Quel est l’état de la législation en vigueur et quelles préconisations formuler ? Sur le terrain, quelles sont les espèces faisant actuellement l’objet d’interventions de gestion ? Quelles sont les techniques utilisées, dans quel contexte et avec quels objectifs et résultats ? Pour répondre aux besoins des gestionnaires, le Groupe de travail national « invasions biologiques en milieux aquatiques » (GT IBMA) a souhaité réaliser un bilan complet des connaissances disponibles en matière de gestion des espèces exotiques envahissantes. Une centaine de contributeurs se sont mobilisés pour rassembler des éléments nécessaires à une réflexion claire et à une démarche argumentée d’aide à la mise en place d’actions de gestion, pour et par les gestionnaires, qui sont présentés en deux volumes dans la collection Comprendre pour agir de l’Onema. Le premier volume dresse un état des lieux sur les espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques de métropole. Six chapitres proposent un panorama sur les connaissances scientifiques, la législation et la réglementation en vigueur à l’échelle internationale, européenne et nationale, les stratégies et les actions mises en oeuvre, la démarche générale et les problématiques de gestion, les outils existants… Le second volume offre un panorama illustré de la gestion des espèces exotiques envahissantes en milieux aquatiques, une base de réflexion et une démarche d’aide à la mise en place d’actions de gestion, tentant de tenir compte des spécificités de chaque situation (intégrant le site lui-même, l’espèce exotique à gérer et les besoins humains concernés). Ce recueil d’expériences est issu d’une démarche collaborative qui a mobilisé plus d’une soixantaine de contributeurs gestionnaires en France ou dans des pays voisins. Vingt-six espèces différentes et cinquante-deux expériences de gestion sont décrites. Une publication coordonnée par l’Onema, l’UICN France et l’Irstea dans le cadre du Groupe de travail « invasions biologiques en milieux aquatiques », avec le soutien du ministère chargé de l’écologie. Disponible en téléchargement ci-dessous et sur les sites Internet du GT IBMA et de l’Onema. Documents joints • Dépliant de présentation • Guide volume 1 : connaissances pratiques • Guide volume 2 : expériences de gestion
Journée Mondiale de l’Océan 2015
Le Comité français de l’UICN s’associe à la célébration de la Journée mondiale des océans 2015 pour soutenir leur préservation et les solutions qu’ils apportent dans la lutte contre les changements climatiques. A l’occasion de la journée mondiale de l’Océan, célébrée le 8 juin 2015, la Commission océanographique intergouvernementale de l’UNESCO (COI-UNESCO) a organisé, conjointement avec la Plateforme Océan et Climat, dont le Comité français de l’UICN est membre, une journée complète dédiée au rôle de l’océandans le système climatique et à son absence des négociations internationales sur le climat. À six mois des négociations climatiques qui s’ouvriront à Paris fin 2015 dans le cadre de la Convention sur le Changement Climatique des Nations-Unies (COP 21), cet évènement a été le coup d’envoi d’une large mobilisation internationale, impulsée par la communauté des acteurs de la préservation des océans. En ouverture de cette journée, Monsieur Laurent Fabius, Ministre français des affaires étrangères, s’est engagé à ce qu’une journée soit consacrée à l’océan durant les négociations de Paris. Cette proposition a été faite au Secrétariat général de la COP 21 par les acteurs de la Plateforme Océans Climat. Monsieur Fabius s’est également engagé à accélérer la prise de conscience de la place de l’océan comme allié décisif dans la bataille pour le climat. A l’issue des ateliers scientifiques et tables rondes a été lancé l’Appel pour le climat qui a pour objectif d’engager les Etats signataires de la Convention Climat à placer l’océan au cœur des solutions pour le climat : cet écosystème vital, « poumon bleu » de notre planète, est en effet le producteur de 50 % de notre oxygène, c’est un thermostat du système climatique et il absorbe 25% de nos émissions de CO2. A l’issue de la Conférence Climat Paris 2015 (COP 21), il est absolument nécessaire d’obtenir un accord ambitieux pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Il est également impératif que l’océan – deux tiers de la surface du globe – soit intégré explicitement dans le futur régime climatique de manière à : Renforcer la capacité de l’océan à atténuer les changements climatiques, grâce à des écosystèmes marins protégés et fonctionnels en mesure de stocker le CO2 ; Relever les défis de l’adaptation des régions littorales et côtières, les pays insulaires étant souvent les plus vulnérables ; Intégrer, dans les mécanismes de financement climatique, les projets de gestion durable et de conservation de la biodiversité marine et côtière, en particulier ceux qui concernent les aires marines protégées ; Développer des solutions innovantes dans le domaine de l’énergie, de l’alimentation et des transports maritimes ; Poursuivre l’investissement dans la recherche scientifique, afin de mieux comprendre les interactions océan-climat et d’orienter l’action politique en conséquence. Un océan en bonne santé, c’est un climat préservé. Ensemble, faisons entendre la voix de l’océan !
5e Assises Nationales de la Biodiversité – Dijon – du 10 au 12 juin
Les 5e Assises Nationales de la Biodiversité auront lieu les 10, 11 et 12 juin 2015 à Dijon. Le Comité français de l’UICN est partenaire cette 5e édition 2015 organisée par les Ecomaires et le Réseau Idéal Connaissance, avec la ville de Dijon, la Communauté d’agglomération de Dijon, le département de la Côte d’Or et la Région Bourgogne. Evénement de sensibilisation, d’échanges et de débat autour de la biodiversité entre l’ensemble des acteurs (professionnels, élus, techniciens,..), les Assises Nationales de la Biodiversité invitent aux partages de connaissances et d’expériences lors de séances plénières, de conférences et de tables rondes. Six parcours thématiques ont été mis en place et seront abordés lors de ce colloque. L’UICN France sera présent à différents moments lors des Assises Le mercredi après-midi lors : Atelier sur l’Agence Française de la Biodiversité : Relation avec les collectivités territoriales : appui et mise en oeuvre des politiques SRB et SRCE ; et l’Atelier juridique « Le préjudice écologique » Le jeudi matin lors de : la Conférence débat 6 : Stratégie régionale et nationale pour la biodiversité, entre efficacité et simplification ; et la Table ronde 3 : Comment concilier la transition écologique et énergétique ? Nous vous proposons de découvrir l’ensemble du programme et de vous y inscrire en vous connectant dès à présent sur le site 2015 : http://www.assises-biodiversite.com/2015/ Pour les inscriptions vous pouvez utiliser le code invitation suivant : BIO5PART
COP 21 : lancement de l’initiative de l’UICN France sur les solutions fondées sur la nature
Le Comité français de l’UICN a rassemblé plus de 110 personnes le 14 avril 2015 au cours d’un séminaire intitulé « Des solutions fondées sur la nature pour lutter contre les changements climatiques ». Ce séminaire initie la mobilisation du Comité français pour la COP21 qui se tiendra du 30 novembre au 11 décembre 2015 à Paris pour valoriser le rôle des écosystèmes dans l’atténuation et l’adaptation aux changements climatiques. Le Comité français de l’UICN a rappelé que, si les écosystèmes et la biodiversité sont très régulièrement mentionnés comme victimes du changement climatique, ils apparaissent cependant rarement comme des solutions face au défi climatique. De nombreuses présentations ont permis d’illustrer le concept de solutions fondées sur la nature qui entend montrer qu’un écosystème en bonne santé permet d’atténuer et/ou de s’adapter au changement climatique. Le Ministère des affaires étrangères a souligné l’importance de l’enjeu à la fois pour la planète mais aussi diplomatique que représente cette conférence pour la 21ème COP Climat avec la négociation d’un accord international universel permettant de limiter le réchauffement climatique à deux degrés. Plusieurs représentants du secrétariat international de l’UICN ont présenté les solutions fondées sur la nature (SFN) qui sont des initiatives qui utilisent les écosystèmes pour répondre aux défis humains (ex. changement climatique, purification de l’eau, sécurité alimentaire…), présentant systématiquement des bénéfices pour la biodiversité. Ensuite plusieurs intervenants du réseau des membres et experts de l’UICN (voir le programme et les présentations ci-dessous) ont présenté des projets de solutions fondées sur la nature, démontrant le rôle des écosystèmes dans la séquestration du carbone (restauration des forêts, rôle crucial des océans dans la machine climatique et importance des aires marines protégées) ou la gestion des risques naturels (limitation de l’érosion des littoraux, gestion et restauration des zones humides dans la lutte contre les inondations, gestion forestière et risque incendie, gestion des risques d’inondation et mise en place d’ilot de fraicheur en ville, etc.). Cette nouvelle approche de solutions fondées sur la nature a été débattue et a été perçue par les participants au séminaire comme valorisant et mobilisateur, permettant de souligner l’importance de la gestion et de la préservation des écosystèmes dans les stratégies de lutte contre le changement climatique. Elle nécessite des approfondissements sur les connaissances scientifiques et de bien définir le cadrage et les conditions de leur mise en œuvre. Il est aussi nécessaire de collecter davantage de résultats sur l’efficacité des bonnes pratiques, de bien lier les objectifs « biodiversité » et « climat » des projets mis en œuvre. Enfin, il faut améliorer la sensibilisation des décideurs et de la communauté de la conservation pour investir dans des solutions fondées sur la nature. En clôture du séminaire, le Directeur de l’Eau et de la biodiversité du Ministère de l’Ecologie a salué l’initiative novatrice des solutions fondées sur la nature, en complément des actions réalisées pour préserver la biodiversité de l’impact des changements climatiques, et a recommandé de s’inspirer du fonctionnement complexe de la nature pour identifier les solutions les plus pertinentes. A l’issue du séminaire, le Comité français de l’UICN s’est engagé à rédiger un document de synthèse permettant de valoriser les solutions fondées sur la nature auprès de tous les acteurs et de les inscrire dans l’agenda des solutions, prévu dans le cadre de la COP 21. Documents joints programme du séminaire 1 – Enjeux COP21 – MAEDI 2 – Concept SFN – IUCN G.Walters 3 – SFN Europe et Climat – IUCN M.Yammine 4 – BiodivERsA – F.Lemaitre 5 – Réseaux écologiques et aires protégées – MNHN-SPN J.Touroult 6 – Aquitaine-carbone O.Jacob 7 – Grandes aires marines protégées – PEW J.P.MICHEL 8 – Aires marines protégées et CC – C.Lefebvre AAMP 9 – SFN et réduction des risques – IUCN C.Buyck 10 – Risques littoraux et gestion des dunes – F.Maugard ONF 11 – Réserves naturelles littorales – S.Travichon LPO 12 – Gestion intégrée des zones côtières – A.C.Goarant Nouvelle-Calédonie 13 – My positive impact – E.Bentz FNH 14 – Rafraîchir la ville et lutter contre les inondations – R.Quillien Seine-Saint-Denis 15 – Régulation climatique et lutte contre les inondations en milieu urbain – S.Anton Ville d’Orléans 16 – Risque incendie et gestion forestière – J.M.Pirastru PNR Alpilles 17 – Gestion des alpages – B.Nettier IRSTEA
Découvrez le programme de la Fête de la Nature ! Du 20 au 24 mai 2015, partout en France
La musique a sa fête, la nature aussi ! La Fête de la Nature, l’événement nature de référence en France depuis 2007, se tiendra cette année du 20 au 24 mai, partout en France. Cuisine sauvage, balade fluviale, chasse au trésor… Découvrez sans plus attendre les premières manifestations programmées. Le principe ? Des animations gratuites, ouvertes à tous et au contact direct de la nature ! Découvertes exceptionnelles de lieux secrets habituellement fermés au public, jeux de piste, chasses au trésor, visites de réserves naturelles, randonnées, pique-niques nature… Pour apprendre, comprendre ou tout simplement jouer et s’émerveiller. L’objectif ? Découvrir ou redécouvrir pendant 5 jours les exceptionnelles richesses naturelles souvent insoupçonnées et à deux pas de chez soi ! Nous sommes aujourd’hui de plus en plus déconnectés d’un patrimoine naturel qui nous rend pourtant des services considérables… Un thème ? Pour sa 9ème édition et à l’occasion du 40ème anniversaire du Conservatoire du littoral, la Fête de la Nature met les bords de l’eau à l’honneur. Littoral, mares, étangs, rivières, marais… ce sont des milliers d’hectares, en métropole et en outre-mer, qui abritent une quantité folle de fleurs et d’animaux Découvrez le programme ! Pour découvrir le programme de la Fête de la Nature, une seule adresse : http://www.fetedelanature.com/recherche-de-manifestation Sur cette page, rien de plus simple : recherchez les manifestations proches de chez vous, en fonction de vos disponibilités, du type d’animation souhaitée (balade, jeu, pique-nique…) et du thème recherché ! La Fête de la Nature, c’est chaque année Plus de 5 000 animations Plus de 800 000 participants Plus de 800 organisateurs mobilisés Quelques exemples de manifestations déjà en ligne A la découverte du castor Mercredi 20 mai dans le Gard Une espèce hors du commun se terre dans les gorges du Gardon, profitant de la rivière et de sa végétation. Partez à sa rencontre dès la tombée de la nuit ! Organisé par l’association Pile Poil et le Grand Site des Gorges du Gardon. Balade des îles Vendredi 22 et samedi 23 mai dans les Hauts-de-Seine. A bord d’un catamaran de 12 passagers, découvrez toute la richesse de l’écosystème de la Seine autour des îles Seguin et Saint-Germain. Organisé par l’association Espaces Cuisine sauvage au marais Samedi 23 et dimanche 24 mai dans le Val d’Oise Découvrez la flore et ses usages médicinaux ou culinaires et repartez avec des livrets de recettes ! Organisé par l’Agence des espaces verts d’Île-de-France /animation en présence d’un interprète en Langue des signes française. Au cœur de la Réserve naturelle de Camargue Dimanche 24 mai dans les Bouches-du-Rhône Couvrant 13 000 ha au cœur de la Camargue, la réserve naturelle de Camargue ouvre ses portes avec une visite gratuite du site de La Capelière et un accès au Salin de Badon. Organisé par la Société Nationale de Protection de la Nature A propos de la Fête de la Nature Créée en 2007 à l’initiative du Comité français de l’union internationale de conservation de la nature (UICN) et du magazine Terre Sauvage, la Fête de la Nature est devenue un moment de rassemblement incontournable, festif et convivial autour de la nature à travers toute la France. La Fête de la Nature est soutenue depuis sa création par le Ministère de l’écologie, une charte a ainsi été signée en 2007. L’initiative est aujourd’hui reprise en Suisse et aux Pays-Bas. À travers 5 jours de célébration et des milliers de manifestations gratuites et ouvertes à tous, la Fête de la Nature propose de célébrer la nature chaque année au mois de mai. Elle permet à chacun de découvrir ou redécouvrir l’immense diversité et la grande richesse de la faune et la flore du territoire français. Depuis 2009, la Fête de la Nature est coordonnée par l’association éponyme, qui rassemble l’ensemble des organisateurs nationaux et partenaires de l’événement, œuvre pour accompagner les organisateurs de manifestations et porte la communication nationale de l’événement. Plus de 40 partenaires impliqués dans la préservation de la nature se mobilisent pour la Fête de la Nature, parmi lesquels de grandes associations et établissements publiques, mais aussi des entreprises comme EDF, la Mutuelle Générale Environnement & Territoires, RTE, des institutions, des acteurs territoriaux comme Natureparif, l’Agence régionale pour la nature et la biodiversité en Île-de-France. Contacts Fabien CHENEL Directeur de l’Association Fête de la nature
Valorisez vos projets lors du 3e colloque national des aires marines protégées
A l’occasion du 3e colloque national des aires marines protégées, présentez vos photos, films, enregistrements sonores & nouvelles technologies. Le 3e colloque des aires marines protégées aura lieu à Brest du 6 au 8 octobre 2015. Durant ces 3 jours, nous vous proposons de mettre en valeur votre aire marine et votre savoir faire. Photos, vidéos, enregistrements sonores sous-marins et nouvelles technologies seront présentés au Quartz : proposez vos projets ! Exposition photographique Les murs du Quartz de Brest seront le lieu de mise en valeur des aires marines protégées, vue par l’oeil du gestionnaire. Nous souhaitons mettre en valeur un maximum d’aires marines protégées, et vous pouvez nous envoyer jusqu’à 3 photographies. Pendant le colloque, un vote sera proposé aux participants et les 10 photos préférées des congressistes pourront faire l’objet d’un portfolio dans les actes de l’évènement (à paraître en janvier 2016). Films et vidéos Présentez vos films courts ! Documentaires, reportages, portraits, ou films d’animations, nous recherchons des films courts (10-15’) et réalisés depuis 2010 par des gestionnaires d’AMP. Ils seront diffusés pendant l’espace projets le soir du 6 octobre de 17h à 19h. Nouvelles technologies – A la découverte des AMP (Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication) Ce forum, organisé lors de l’espace projets sera l’occasion de présenter les projets développés pour faire découvrir les aires marines au public. Applications, jeux, plateformes web… C’est le moment de mettre en valeur vos projets. Enregistrements sonores La cabine acoustique de l’Agence des aires marines protégées proposera une immersion sonore dans les fonds sous-marins. Nous sommes à la recherche d’enregistrements sonores pouvant donner lieu à une histoire sous-marine. N’hésitez pas à prendre contact avec nous ! Proposez vos projets jusqu’au 30 mai en renvoyant formulaire ci-joint à colloque-national@aires-marines.fr Document joint Fiche d’information
Hommage à Gérard Sournia
Le Comité français de l’UICN est profondément attristé par la disparition de Gérard Sournia, son premier Directeur de 1992 à 1997 et grand spécialiste de la conservation de la nature en Afrique. Gérard Sournia, Docteur en Géographie tropicale, a consacré la totalité de sa carrière à la coopération, en particulier avec l’Afrique, et plus particulièrement, avec les pays francophones d’Afrique de l’Ouest, d’Afrique centrale, de l’Océan indien, ainsi qu’avec le Québec et Haïti. Ses domaines de prédilection étaient les questions environnementales, la francophonie et la coopération internationale. Il a successivement vécu en Algérie, en Côte d’Ivoire, au Sénégal, aux Comores et à l’île Maurice. Gérard fut délégué régional de l’UICN en Afrique de l’Ouest, puis Chargé des affaires francophones, avant de devenir le premier Directeur du Comité français de l’UICN dont il contribua directement à la création en 1992 avec Patrick Blandin, Professeur au Muséum National d’Histoire Naturelle et premier Président du Comité français. Il fut également Conseiller au sein du cabinet de Charles Josselin, Ministre de la Coopération et de la Francophonie, et de Brice Lalonde, Ministre de l’Environnement, puis Chef du service de coopération à l’Ambassade de France des Comores, où il fut chargé de promouvoir la coopération régionale avec les Départements de la Réunion et de Mayotte et les pays environnants (Maurice, Madagascar, Seychelles). Il termina sa carrière en 2011 au Conseil régional d’Île-de-France, où il fut, entre autres, collaborateur du Président Jean-Paul Huchon pour les questions internationales. Gérard Sournia est l’auteur d’une centaine d’articles, auteur ou coauteur d’une quinzaine d’atlas et livres, parmi lesquels l’Atlas des forêts d’Afrique, l’Atlas mondial de la Francophonie, les espaces protégés d’Afrique francophone (thème de sa thèse), Des Éléphants, des hommes et de l’ivoire, et de l’Eau et des Hommes. Il a été fait Chevalier de l’Ordre du Mérite par le Gouvernement français en 1997 et Chevalier du Mérite par le Gouvernement du Burkina Faso en 2011. Le Comité français de l’UICN rend hommage à son engagement et à sa contribution importante pour la conservation de la nature, et plus particulièrement envers l’UICN.
Des solutions fondées sur la nature pour lutter contre les changements climatiques
Dans la perspective de la 21ème conférence des parties de la convention cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques (COP 21, 30 novembre-11 décembre 2015, Paris), l’UICN France souhaite promouvoir le rôle des écosystèmes comme un élément clef des stratégies de lutte contre les changements climatiques. Un séminaire national intitulé « Des solutions fondées sur la nature pour lutter contre les changements climatiques » est organisé le 14 avril 2015 pour lancer cette initiative. Les solutions fondées sur la nature (nature based solutions en anglais) sont les solutions qui utilisent les écosystèmes afin de relever les défis globaux tels que la lutte contre le changement climatique, l’approvisionnement alimentaire et le développement économique et social. En effet, les réponses à apporter à ces défis dépendent, d’une manière ou d’une autre, de la santé et de la fonctionnalité des écosystèmes, qu’ils soient terrestres, littoraux ou marins. Ainsi, des écosystèmes sains, résilients, fonctionnels et diversifiés permettront le développement des solutions naturelles au bénéfice de nos sociétés et territoires confrontés aux changements globaux. On constate que si la connaissance et la sensibilisation sur les impacts des changements climatiques sur les milieux naturels ont progressé au sein de la société (modification des saisons de végétation, évolution de l’aire de répartition des espèces, extension des espèces exotiques envahissantes, augmentation du niveau des mers, accroissement de la fréquence et de la gravité des risques naturels, acidification des océans, blanchissement des récifs coralliens…), la préservation et la restauration des écosystèmes apparaissent peu ou pas dans les solutions de lutte contre les changements climatiques. Or, les solutions fondées sur la nature constituent pourtant un élément essentiel de la stratégie à adopter et représentent une alternative économiquement viable et durable, souvent moins coûteuse que la construction et l’entretien d’infrastructures, par exemple. Les écosystèmes en bon état de conservation contribuent à la fois à l’atténuation (captage et stockage du dioxyde de carbone atmosphérique…) et à l’adaptation aux effets du changement climatique (risques naturels comme les tempêtes, les avalanches ou les inondations, les glissements de terrain ou l’érosion des côtes). La protection des écosystèmes à travers un réseau d’espaces protégés, l’amélioration de la connectivité au niveau des paysages et la restauration de milieux dégradés permettront de renforcer la résilience des écosystèmes face aux changements climatiques et de sauvegarder des services environnementaux essentiels dont bénéficient les populations. Aujourd’hui, les exemples d’adaptation aux effets du changement climatique et les bonnes pratiques mises en œuvre dans ce domaine sont encore méconnus, notamment en France. Compte tenu des bénéfices apportés par les solutions naturelles à la fois pour le climat mais aussi pour les populations et la biodiversité, l’UICN France considère que celles-ci représentent des éléments clef de « l’agenda des solutions » que la France veut mettre en place à l’occasion de la COP 21. Ce séminaire permettra donc de démontrer, à travers de nombreux projets mis en oeuvre en France (métropole et outre-mer), le rôle des écosystèmes comme un élément clef des stratégies et des solutions de lutte contre les changements climatiques. Il permettra d’élaborer un argumentaire pour sensibiliser et convaincre les décideurs, les acteurs de l’environnement et le grand public sur l’importance d’investir dans la préservation et la restauration des écosystèmes pour lutter contre les changements climatiques. NB : L’inscription à ce séminaire ce fait uniquement sur invitation. Le programme détaillé est disponible ici.
Découvrez les services rendus par les écosystèmes d’eau douce en France
Le Comité français de l’UICN publie une brochure sur les services rendus par les écosystèmes d’eau douce en France, complétant le panorama réalisé pour l’ensemble des écosystèmes en France Ce panorama établi par l’UICN France vise, sur la base des connaissances scientifiques et d’exemples concrets, à mieux connaître les services rendus par les écosystèmes pour sensibiliser les différents acteurs à l’importance de préserver la biodiversité sur notre territoire. Après les écosystèmes forestiers, urbains, marins et côtiers et montagnards, l’UICN France publie aujourd’hui une nouvelle brochure sur les services écologiques fournis par les écosystèmes d’eau douce français (métropole et outre-mer). Après une présentation de l’écosystème concerné et de ses spécificités, sont illustrés l’ensemble des services selon la typologie définie dans le Millennium Ecosystem Assessment (MEA) : support, approvisionnement, régulation, culturel. Cette publication met en avant la multiplicité des services produits par les milieux d’eau douce français qui, de par leur diversité, rendent des services fondamentaux comme la régulation de la qualité de l’eau ou la régulation des inondations. Les écosystèmes d’eau douce abritent une biodiversité riche et originale. Ils représentent des lieux recherchés par les touristes et permettent la pratique de multiples activités (pêche, baignade, sports nautiques…). Aujourd’hui, ces milieux d’eau douce sont fortement impactés par les activités humaines comme l’urbanisation qui engendre la destruction et la modification de ces écosystèmes, mais aussi par l’assèchement des zones humides, la pollution, ainsi que le développement des infrastructures (endiguement, barrages et seuils…). A suivre prochainement, le dernier volume : la brochure sur les services rendus par les agroécosystèmes. CONTACT Justine Delangue, Chargée de mission « services écologiques » Document joint UICN France – services écologiques des écosystèmes d’eau douce en France
La loi biodiversité adoptéé par l’Assemblée nationale
L’Assemblée nationale a voté le 24 mars 2015 en 1ère lecture, la loi relative à la biodiversité dite « Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages » qui constituera une avancée importante, presque 40 ans après la loi de 1976 sur la protection de la nature. Avec son réseau d’organismes et d’experts, l’UICN France a proposé plusieurs amendements afin de la renforcer et ce sont au final plus de 200 amendements qui sont venus modifier le texte initial. Le Titre premier propose une définition de la biodiversité qui est celle de référence au niveau international, adoptée par la Convention sur la Diversité Biologique, comme le proposait l’UICN France. Ce titre a pour objectif de mettre en place des principes fondamentaux, tels une compensation obligatoire des impacts négatifs et intervenant en dernier recours ainsi qu’un principe de solidarité écologique entre les territoires. Il acte aussi la mise en œuvre par les régions de stratégies régionales pour la biodiversité, sujet depuis longtemps porté par l’UICN France et ses membres. L’UICN France a proposé que la compensation vise un objectif de non perte nette de biodiversité voire tende vers un gain net de biodiversité, amendement approuvé par les députés. L’UICN France a également proposé que soit intégré le principe de non-régression, excluant tout abaissement du niveau d’exigence de la protection de l’environnement, dans ses dispositions législatives et réglementaires. Les députés ont approuvé un amendement demandant que, dans un délai de deux ans à compter de la promulgation de la loi, le Gouvernement remette au Parlement un rapport sur l’opportunité d’inscrire le principe de non-régression dans le code de l’environnement. Ce projet de loi propose ensuite dans son titre II un nouveau système de gouvernanceavec la création de deux instances consultatives, l’une sociétale (le Comité national de la biodiversité), l’autre scientifique (le Conseil national de protection de la nature), ce que soutient l’UICN France, avec, pour chacune des instances, une capacité d’auto-saisine, ce qui a été approuvé par l’Assemblée nationale. Mesure phare du projet de loi, une Agence française pour la biodiversité sera créée et regroupera l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques, l’Agence des Aires Marines Protégées, Parcs Nationaux de France et l’ATEN. Elle n’intègre en revanche pas encore l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) qui garantirait pourtant l’efficacité et la cohérence de l’Agence. Une mission spécifique de l’Agence a été ajoutée pour la lutte contre les espèces exotiques envahissantes, ce dont se félicite l’UICN France. Concernant le conseil d’administration de l’Agence, l’UICN France avait souligné 3 points majeurs à respecter : une représentativité des différents membres, une représentation ultramarine où les enjeux de biodiversité sont particulièrement importants, et une opérationnalité en le limitant à 30 membres maximum. Si les deux premiers critères ont été respectés, le nombre de membres du Conseil d’administration est passé de 39 à 44 membres. L’UICN France a enfin proposé que des comités thématiques puissent être crées au sein de l’Agence en complément de celui prévu pour les milieux marins, ce qui est notamment important pour traiter des questions de biodiversité en outre-mer, amendement accepté par les députés. Le titre IV de cette future loi défini des règles pour un accès et une utilisation justes et équitables des ressources génétiques sur la base du règlement adopté par l’UE en avril dernier. De nouveaux outils de gestion des espaces naturels, terrestres et marins vont également voir le jour. Ainsi, des zones de conservation halieutiques dans le but de préserver ou restaurer leur fonctionnalité halieutique, devraient être créées ainsi qu’un outil volontaire « les obligations réelles environnementales ». Cependant, l’UICN France regrette que la possibilité d’inscrire dans les plans locaux d’urbanismes des espaces de continuités écologiques, à l’instar des espaces boisés classés ait été supprimée. Les mesures de compensation des atteintes à la biodiversité ont été clarifiées mais posent plusieurs questions dont il faudra débattre. Le maître d’ouvrage aurait ainsi trois options pour mettre en œuvre ses mesures compensatoires : les réaliser lui-même ; les confier à un opérateur extérieur ; ou bien acquérir des unités de compensation via un système de réserves d’actifs naturels. Le projet de loi propose enfin de mieux prendre en compte le paysage dans le cadre des projets de développement et d’aménagement mais le dispositif des sites inscrits véritables compléments au dispositif de protection du patrimoine naturel en France, doit continuer à produire ses effets. Au final, il restera encore plusieurs avancées à rétablir pour en faire une loi ambitieuse pour la biodiversité. L’enjeu réside désormais dans l’examen prochain au Sénat. Le texte adopté est disponible sur le site de l’Assemblée nationale