CITES : 10 recommandations pour lutter contre le trafic d’espèces sauvages et la criminalité organisée
Du 7 au 11 mars 2022 se tient à Lyon la 74e session du Comité permanent de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), en préparation de la Conférence des Parties prévue en novembre prochain au Panama (COP19). Plusieurs sujets importants pour la France y seront abordés, tels que la situation des éléphants d’Afrique et le commerce illégal de l’ivoire, avec une attention forte portée sur le renforcement de la coopération, la lutte contre la fraude et la gestion des spécimens confisqués. Le Comité français de l’UICN saisit cette occasion pour proposer 10 solutions concrètes pour renforcer la lutte contre le trafic d’espèces en impliquant davantage tous les acteurs, et en particulier les autorités judiciaires (juges, magistrats), les agents de contrôle déployés sur le terrain (douanes), les transporteurs aériens et les aéroports. Le droit de l’environnement français, renouvelé et renforcé depuis une dizaine d’années, prévoit de nombreux outils dont l’utilisation rendrait plus efficace la lutte contre le trafic d’espèces : en retenant par exemple des peines plus fortes ou la qualification de circonstance aggravante de bande organisée, en prononçant des peines complémentaires ou la confiscation des biens. Il est aussi nécessaire aujourd’hui d’accroître la responsabilité et l’engagement des transporteurs aériens et de prévoir une réglementation plus adaptée pour les bagages des voyageurs, en prévoyant la réduction du poids des bagages en soute à 23 kilos maximum pour tous les vols commerciaux en provenance d’Afrique comme c’est le cas pour les autres provenances, pour diminuer les quantités transportées tout comme les risques sanitaires et environnementaux liés au trafic de viande de brousse. La sensibilisation des voyageurs aux enjeux et aux conséquences du trafic d’espèces est l’un des leviers importants pour enrayer ce phénomène. Pour apporter une première réponse, une campagne de communication portée par Air France et le Groupe ADP à destination des passagers sera lancée cet été en collaboration avec le Comité français de l’UICN. Maud Lelièvre, Présidente du Comité français de l’UICN. Plus d’informations – Le rapport avec nos 10 recommandations concrètes – en anglais– Contact : Florence Clap, Chargée de programme Politique de la biodiversité– La CITES – suivre la SC74 de Lyon sur Youtube– L’appel de décembre 2021 au renforcement de la lutte contre le trafic des espèces sauvages en france– Le programme « Politique de la biodiversité »– Le programme « Espèces » Photo bandeau : Pangolin – CC BY Tikki Hywood
Mobilisation des collectivités françaises pour le Congrès mondial de la nature de l’UICN 2020
Le Comité français de l’UICN publie aujourd’hui une brochure à destination des collectivités territoriales pour qu’elles participent au Congrès mondial de la nature de l’UICN 2020 et renforce à cette occasion leur engagement sur la biodiversité. Cet évènement international, qui aura lieu du 11 au 19 juin 2020 à Marseille, est une occasion unique pour les collectivités de participer aux efforts mondiaux pour la préservation de la biodiversité et valoriser leurs intiatives. Le dernier rapport de la Plateforme intergouvernementale sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) publié en mai 2019 a, une fois de plus, tiré la sonnette d’alarme : un million d’espèces animales et végétales, terrestres ou marines, soit une sur huit, sont menacées de disparition dans les prochaines décennies. Les activités humaines sont désignées comme principales responsables. Il est primordial d’engager un véritable « changement transformateur » pour faire de la restauration et de la protection de la nature une priorité absolue et collective. 2020 sera l’année du Congrès de l’UICN en France et de la COP15 de la Convention sur la Diversité Biologique en Chine, durant laquelle il faudra fixer de objectifs précis et des engagements ambitieux pour la prochaine décennie. Les collectivités et leurs réseaux ont un rôle essentiel à jouer dans cette mobilisation. A ce titre, le Comité français de l’UICN invite les collectivités à se rendre au Congrès mondial de l’UICN 2020, un évènement international incontournable en matière de conservation de la nature. Il sera l’occasion pour elles d’échanger avec les acteurs de nombreux pays, rencontrer des experts, découvrir des actions engagées à travers le monde, bénéficier de retours d’expériences, connaitre de nouvelles initiatives, améliorer ses connaissances et valoriser leur engagement. Cette brochure fournit toutes les clés de compréhension de l’évènement : sa structure et ses temps forts (Forum, Assemblée des Membres, Espace Génération Nature) ainsi que les décisions importantes prises et ses effets dans le domaine de la conservation de la nature. La brochure présente aussi le rôle actif que tient le Comité français de l’UICN dans la préparation des Congrès mondiaux de l’UICN, tant dans la proposition de motions que dans l’organisation d’évènements pour le Forum. Le Comité français de l’UICN encourage également les collectivités à poursuivre et renforcer leur engagement par des actions concrètes et ambitieuses à l’occasion du Congrès mondial de l’UICN. La publication présente 10 outils du Comité français de l’UICN pour appuyer la mobilisation des collectivités dans la perspective de 2020 et au-delà : – Initiatives Innovantes – Indicateurs de biodiversité – Stratégies régionales pour la biodiversité – Coopération décentralisée – Liste rouge des Espèces menacées – Liste Rouge des Ecosystèmes – Solutions fondées sur la Nature – Liste verte des aires protégées – Services Ecosystémiques – Energies renouvelables & biodiversité – Espèces Exotiques Envahissantes La brochure présente aussi plusieurs exemples de ses outils mis en pratique par les collectivités et que le Comité français de l’UICN accompagne tels que : – La Ville de Marseille est engagée, dans la mise en place d’une stratégie locale partenariale en faveur de la biodiversité dont l’élaboration repose sur un processus de concertation de tous les acteurs du territoire. – Le Département des Bouches du Rhône, travaille à la mise en place d’un jeu d’indicateurs de biodiversité à l’échelle départementale, dans le cadre de l’élaboration et la mise en œuvre de sa future stratégie pour la biodiversité. – La Région Nouvelle Aquitaine est aussi en cours d’élaboration de sa Stratégie régionale pour la biodiversité avec les acteurs du territoire. Le Comité français est déjà engagé dans la préparation de 2020 et organise son Congrès français de la nature, le 12 juin 2019 à Marseille. Il constituera un point d’orgue dans la préparation et la mobilisation françaises. PLUS D’INFORMATIONS – Télécharger la brochure « LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU CONGRÈS MONDIAL DE LA NATURE DE L’UICN 2020 – Quels enjeux, quels engagements ? » – Contacts : Florence CLAP – Chargée de Programme ‘Politiques de la Biodiversité’ Clémence MARRET – Chargée de Mission ‘Collectivités territoriales & Biodiversité’ – Le programme « Politiques de la biodiversité » du Comité français de l’UICN – Le site internet du Congrès mondial de la nature de l’UICN 2020 Photo bandeau © Jean-François Sys
Besançon : Capitale française de la biodiversité 2018
La ville de Besançon, commune de 120 472 habitants de la région Bourgogne-Franche-Comté, est la nouvelle « Capitale française de la biodiversité » pour 2018 dont le thème était «Conception et gestion écologique des espaces de nature ». Le Comité français de l’UICN s’est une nouvelle fois associé à ce concours national qui récompense depuis 2010 les collectivités locales qui s’engagent dans la préservation de la biodiversité. L’édition 2018 a permis de mettre en avant les actions de communes et intercommunalités françaises en matière de conception écologique des espaces de nature (depuis la trame verte et bleue en passant par les plans paysages intégrant les fonctionnalités écologiques jusqu’à la restauration écologique et la création de nouveaux espaces de nature) et de gestion écologique, qu’il s’agisse d’espaces de nature ordinaire ou plus spécifique, espaces verts urbains tout autant que réserves naturelles. Besançon bénéficie de la proximité d’espace de nature, exceptionnels, aux portes de la ville historique qu’elle contribue à entretenir et à protéger mais aussi à connaitre. Grâce à une connaissance scientifique solide, elle peut orienter ses actions et aborder des questions émergentes en matière d’écologie urbaine (plan pour les pollinisateurs sauvages, gestion des espèces exotiques envahissantes, protection des espèces protégées ou menacées – Apron du Rhône, Lynx). Ces équipes gèrent 200 ha de parcs et espaces verts urbains, dont 12 sites labellisés Ecojardin. Elles développent notamment le semis et la plantation de végétaux locaux, des chantiers participatifs ainsi qu’un programme d’animation et d’éducation à la nature. La ville de Besançon recherche également à concilier préservation de la biodiversité et usages des espaces natures (production économique, déplacements, aménagement, prévention des risques, activités sportives ou culturelles…). Pour en savoir plus Sept autres collectivités récompensées : Saint-Privat-de-Vallongue (230 habitants, Lozère), est désignée « Meilleur village pour la biodiversité 2018 ». Nouvelle catégorie de cette édition, ce village s’est distingué pour sa transition rapide vers le zéro pesticide et sa gestion écologique. Il fournit une illustration des bons résultats obtenus sur des territoires ruraux où se coordonnent les acteurs au travers de projet (atlas de la biodiversité associant habitants, écoles et partenaire ; dépollution lumineuse avec la réserve de ciel étoilé des Cévennes ; projet de voie verte sur l’ancienne voie ferrée). Pour en savoir plus Morne-à-l’Eau (17 407 habitants, Guadeloupe) est désignée « Meilleure petite ville pour la biodiversité 2018 ». Dotée d’un important patrimoine naturel, la commune a largement investi dans la connaissance de la biodiversité locale (inventaires, suivis, participation à des travaux de recherche) et a été pilote dans la mise en place d’une Zone humide éducative en partenariat avec le Pôle-Relais Zones Humides Tropicales. Ce socle de connaissances ainsi qu’une tradition d’écoute et de participation des habitants et des agriculteurs ont permis la mise en place de travaux exemplaires de restauration écologique des milieux dégradés (plage verte de Babin, ancienne décharge de Gédéon Bambou). Pour en savoir plus Grande-Synthe (23 634 habitants, Nord), est désignée « Meilleure ville moyenne pour la biodiversité 2018 ». Première Capitale de la Biodiversité en 2010, la ville a poursuivi et renforcé ses actions de végétalisation et de gestion écologique de son territoire, marqué par la présence de l’industrie. Le site du Prédembourg a été classé Réserve naturelle régionale grâce au partenariat avec le Conservatoire d’espaces naturels du Nord-Pas-de-Calais. Atlas de la biodiversité communal et suivi participatif de la biodiversité par les agents communaux via les programmes de sciences participatives Propage, Spipoll et Sauvages de ma rue viennent compléter un important travail d’élévation du niveau de connaissance réalisé depuis 2010. Pour en savoir plus La Métropole Rouen Normandie (489 428 habitants, Seine-Maritime) est désignée « Meilleure intercommunalité pour la biodiversité 2018 ». Distinguée en 2016 autour du thème « Sols et biodiversité », elle mène de nombreuses actions en matière de préservation, gestion et restauration écologique. Et ce en milieu agricole, forestier et en zones humides qu’en milieu urbain (parc linéaire Quai Rive Gauche et presqu’île Rollet, accompagnement des acteurs du territoire dans la démarche zéro pesticide et la gestion différenciée…). Des actions exemplaires qui sont organisées au sein d’un plan d’actions Biodiversité 2016-2020 qui inclut un plan pluriannuel de financement. Pour en savoir plus Cette année, un prix coup de cœur a été attribué : Saint-Rémy (en Comté) (600 habitants, Bourgogne-Franche-Comté) s’est vue attribuer un prix« Coup de cœur » par le comité scientifique et technique 2018 qui a apprécié la grande quantité d’actions mise en œuvre au regard de la taille de la commune, avec le concours de jeunes en service civique : atlas de la biodiversité communale, création de haies, de vergers conservatoires, aménagement d’un réseau de mares. Pour en savoir plus Un prix régional en Ile-de-France a été décerné : Bonnelles (1 979 habitants, Yvelines) est distinguée par le « Prix régional Île-de-France 2018 » décerné par l’Agence régionale de la biodiversité en Île-de-France (ARB îdF), pour sa politique de longue date de préservation de son patrimoine naturel dont la création de la Réserve naturelle régionale des Étangs de Bonnelles est emblématique. La commune a su s’appuyer sur des acteurs locaux (PNR Haute Vallée, associations) pour mettre en place un plan de gestion communal, un plan d’éclairage nocturne adapté, passer au zéro pesticide, végétaliser les trottoirs avec les habitants, assurer une gestion intégrée de l’eau. Pour en savoir plus Un prix régional en Sud-PACA a été décerné : Avignon (92 130 habitants, Vaucluse) reçoit le trophée de « Capitale régionale de la biodiversité 2018 » décerné par l’Agence régionale pour l’Environnement et l’écodéveloppement Provence-Alpes-Côte d’Azur (ARPE). La commune anime un atlas de la biodiversité communale, n’utilise plus aucun produit phytosanitaire dangereux pour l’environnement et consacre une part importante de son budget aux initiatives citoyennes, dont les actions de végétalisation de la ville. La désimperméablisation et la végétalisation des anciens parkings au pied des remparts sont un exemple réussi de transformation et d’amélioration paysagère en site historique classé. Pour en savoir plus Plus d’informations – Gilles Lecuir, Agence régionale de la Biodiversité en Île-de-France – gilles.lecuir@iau-idf.fr – tél. 06 09 69 00 61 – Aurore Micand, Plante & Cité – aurore.micand@plante-et-cite.fr – tél. 02 22 06 41 27 – Anne Lambert, Agence française pour la biodiversité – anne.lambert@afbiodiversite.fr – tél. 04 67 10 76 68 – Les travaux de l’UICN France sur les collectivités et la biodiversité
Pour la spécialisation des juridictions en droit de l’environnement
Dans une tribune au « Monde », Sébastien Mabile, avocat et président de la commission du droit et des politiques environnementales de l’UICN France, estime que, face aux défis écologiques actuels et à venir, la France devrait s’engager à promouvoir la spécialisation des juges ou des juridictions en droit de l’environnement. En septembre 2016, des juges de la cour suprême de l’Etat de Hawaï m’expliquaient que, selon toutes les prévisions climatiques, le quartier de Waikiki Beach à Honolulu serait submergé d’ici une quinzaine d’années. Face à l’immensité des pertes et dommages qui en résulteraient, ils reconnaissaient ne pas être prêts à traiter les demandes d’indemnisations et les recherches de responsabilités. Ce constat les avait poussés à créer deux ans plus tôt la première cour environnementale des Etats-Unis, juridiction bénéficiant de magistrats spécialisés et spécialement formés. Les événements récents subis par le Texas et la Floride apporteront inévitablement leur lot de procès. Les juridictions de ces Etats y sont-elles préparées ? En août, plusieurs villes californiennes assignaient devant les tribunaux des compagnies pétrolières pour leur demander d’assumer les coûts d’adaptation aux changements climatiques. Plus près de nous, la cour administrative d’appel de Bordeaux a condamné en juin 2016 une commune de l’agglomération de La Rochelle à indemniser des propriétaires de terrains non bâtis classés en zone noire après la tempête Xynthia. Il était reproché aux élus d’avoir délivré des autorisations d’urbanisme dans une zone potentiellement exposée aux risques de submersions. A Paris, l’accélération des politiques en faveur du vélo s’explique en partie par le risque, pour Mme Hidalgo, de devoir un jour rendre compte de ses actions aux victimes de la pollution automobile. L’accélération brutale du rythme des catastrophes met progressivement en lumière une nouvelle branche du droit constituée par les recherches de responsabilités liées aux pertes découlant de l’évolution du climat et des atteintes à l’environnement. L’institution judiciaire, faute de spécialisation, n’est pourtant pas préparée à accueillir les victimes de ces catastrophes ou de ces pollutions, et à traiter ce contentieux émergeant, aujourd’hui noyé parmi les affaires de droit commun. Ailleurs, ce sont 44 Etats ou provinces qui se sont engagés dans la voie de la spécialisation des juges ou des juridictions en matière d’environnement. Ces réformes ont permis, en Chine, en Inde, au Kenya ou en Nouvelle-Zélande, de faire appel à des juges spécialisés et parfois assistés par des spécialistes des sciences de la vie pour appréhender l’ensemble des conséquences d’un dommage environnemental, poursuivre et sanctionner leurs auteurs, et enfin, réparer les préjudices qui en découlent. L’Espagne et la Suède ont créé un parquet national environnement qui, à l’instar de notre parquet national financier, dispose de moyens propres et d’assistants spécialisés. Responsabilité particulière La France a une responsabilité particulière : doté d’une biodiversité unique et de paysages qui en font la première destination touristique au monde, notre pays doit mener un combat sans pitié contre ceux qui souillent la nature, détruisent les espèces, polluent notre environnement et modifient le climat. Il en va de notre survie. Certains de nos territoires, particulièrement dans les outre-mers, sont particulièrement exposés aux changements climatiques. Les événements récents vécus par les populations des Antilles nous le rappellent cruellement. Les membres de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) ont adopté lors du dernier Congrès mondial de la nature, en septembre 2016 à Hawaï, une motion invitant les Etats à créer des cours et tribunaux spécialisés dans le domaine de l’environnement. Une vingtaine d’organisations de protection de la nature ou des animaux se sont associées à l’appel lancé en juin par le comité français de l’UICN, visant à mettre en œuvre cette motion en France. Nicolas Hulot affirmait, le 8 septembre sur France 2, que « le pire est devant nous » et qu’il faut réunir « toutes nos intelligences ». Toutes les composantes de la société doivent en prendre conscience, y compris l’institution judiciaire, vers qui se tourneront inévitablement les victimes de ces catastrophes. Sébastien Mabile est le président de la commission droit et politiques environnementales du Comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN). Plus d’informations L’Appel et l’Etude de droit comparé sont disponibles sur : www.tribunaux-environnement.fr Cette tribune est disponible sur ce lien CONTACT Florence Clap, Chargée du programme « Politiques de la biodiversité »
Les Assises nationales de la Biodiversité vous accueillent en Corse
L’UICN France participera à la 7e édition des Assises nationales de la Biodiversité, dont il est partenaire. Pendant 3 jours, du 5 au 7 juillet 2017, 700 participants sont attendus autour de 20 conférences et ateliers à destination des agents des collectivités, des élus locaux, des associations et de tous les acteurs concernés par la biodiversité. Les débats des 7es Assises accueilleront au Palais des congrès d’Ajaccio plusieurs membres du Comité français de l’UICN et des personnes de son équipe. Des plénières seront dédiées à la nouvelle gouvernance de la biodiversité, à l’engagement des femmes qui agissent pour la biodiversité, ainsi qu’aux mers et aux océans. Des parcours thématiques seront organisés autour de la gouvernance territoriale, des enjeux socio-économiques, du droit de l’environnement ainsi que du cadre de vie et de la culture. Plusieurs travaux de référence du Comité français de l’UICN seront présentés à cette occasion : Liste rouge des écosystèmes / Solutions Fondées sur la Nature / Initiatives innovantes des collectivités pour la biodiversité. Venez nous retrouver nombreux aux événements suivants : Forum des acteurs « Liste rouge – écosystèmes méditerranéens ». Mercredi 5 juillet à 14h30 Après le succès de la Liste rouge des espèces menacées, l’UICN a élaboré un nouvel outil d’évaluation complémentaire à l’échelle des écosystèmes. Déclinée en France, la Liste rouge des écosystèmes permet ainsi d’évaluer, d’identifier et de suivre l’état des écosystèmes les plus enclins à disparaître. Contact : Aurélien Carré – aurelien.carre@uicn.fr Atelier « La biodiversité face aux changements climatiques » Mercredi 5 juillet à 17h La biodiversité subit les impacts du changement climatique mais la conservation, la gestion et la restauration des écosystèmes font partie des solutions pour répondre à cet enjeu. De l’évaluation des effets du changement climatique à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature, plusieurs présentations illustreront des actions innovantes et aussi l’importance d’’associer les acteurs dans le succès de ces solutions. Contact : Pauline Teillac-Deschamps – pauline.teillac-deschamps@uicn.fr Speed meeting « Initiatives innovantes des collectivités pour la biodiversité » Jeudi 6 juillet à 14h30 L’UICN France propose une « boite à idées » au service des collectivités pour agir et innover en faveur de la préservation de la biodiversité. Elle sera une source d’information et d’inspiration qui identifiera les principaux leviers d’action à disposition des collectivités et présentera un échantillon d’initiatives innovantes et démonstratives pour les illustrer. Contact : Valérie Moral – valerie.moral@uicn.fr Enfin , lors de l’atelier sur la réparation du préjudice écologique le mercredi 5 juillet à 17h, un Appel sera présenté pour renforcer l’application du droit de l’environnement à travers la spécialisation des juges et des juridictions en environnement, issu des travaux de la commission du droit et des poltiques environnementales de l’UICN, présidée par Sébastien Mabile. Contact : Florence Clap – florence.clap@uicn.fr Découvrez l’ensemble du programme en vous connectant sur le site dédié.