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La compensation écologique

Le Comité français de l’UICN a réalisé, avec le concours d’experts et des membres de son groupe de travail « Entreprises et Biodiversité », une étude sur la compensation écologique. Cette étude représente le socle des recommandations du Comité français vis-à-vis des décideurs.

Les activités humaines, notamment les activités industrielles, engendrent des impacts sur la biodiversité. Dès lors qu’un effet dûment identifié comme dommageable ne peut être totalement supprimé, le maître d’ouvrage a l’obligation de mettre en œuvre des mesures réductrices et compensatoires. Cependant, le champ d’étude et les perspectives ouvertes par la compensation écologique sont immenses et parfois soumis à controverses.

A l’international, la majeure partie des informations sur la compensation écologique sont regroupées dans de nombreuses publications (uniquement en anglais) réalisées par le Business and Biodiversity Offsets Programme (BBOP) dont l’UICN est un membre actif.

En France, la réflexion concernant le principe de compensation, bien qu’il soit mentionné dans la loi de 1976, est relativement récente. A l’heure actuelle, il existe peu, voir quasiment pas, de guides méthodologiques ou même de lignes directrices relatifs à la compensation.

L’étude menée par le Comité français de l’UICN dans le cadre de son programme « Politiques de la biodiversité » propose des recommandations pour la mise en œuvre d’une compensation écologique acceptable.
Un Comité de pilotage national, mis en place en novembre 2010 par le Ministère de l’écologie et rassemblant différents groupes d’acteurs (État, collectivités, associations, entreprises, agriculteurs), a pour mission de proposer des lignes directrices sur la séquence Éviter / Réduire / Compenser (E/R/C). Un cadre méthodologique et les lignes directrices sur la compensation en France sont donc en cours de définition à travers ce Comité de pilotage.

La présente étude élaborée par l’UICN France et son réseau d’acteurs est un cadre de référence en la matière et a pour but d’y apporter une contribution.

Publication
Téléchargez l’étude > La compensation écologique : État des lieux et recommandations. UICN France (2011). Paris, France.

Interventions
Dans le cadre du Groupe d’échange Trame verte et bleue (Centre de ressources Trame verte et bleue) piloté par la Fédération des Parcs Naturels Régionaux de France, le Comité français de l’UICN a été associé pour organiser une journée d’échange le 5 avril 2012, intitulée : « Quelle compensation pour les atteintes portées aux continuités écologiques ? ».

Contact
Pour toute information sur ce sujet, merci de contacter :
- Matthieu Thune – Chargé de mission "Entreprises et biodiversité", ou ;
- Florence Clap – Chargée de programme "Politiques de la biodiversité".

Documents joints